La théorie de l’apparence en droit pénal marocain

Ce numéro de la Revue franco-maghrébine de droit reprend une thèse de doctorat soutenue à Fès en février 2024 intitulée La théorie de l’apparence en droit pénal marocain. L’apparence est un thème de réflexion majeure en ce qu’elle illustre nombre des spécificités du droit pénal. En effet, le droit pénal a pour mission de sauvegarder l’ordre public et d’assurer une répression rapide -et efficace- des infractions, qu’il s’agisse de les sanctionner, d’interrompre leur consommation ou d’empêcher leur commission. Pour y parvenir, le législateur, le juge et la police s’appuient fréquemment sur les apparences en vue de formuler une « vérité judiciaire », à défaut d’atteindre la « Vérité absolue ». Les apparences permettent de constituer des indices et d’initier des présomptions qui autorisent des actes de l’enquête pénale et servent de substituts de preuve. Une gageure au regard du nécessaire respect du principe de légalité criminelle et aux libertés individuelles.